2020

AVIS PUBLIC Règlement 2020-016 relatif à la gestion contractuelle

AVIS PUBLIC Règlement 2020-020 modifiant le règlement 2019-010 établissant les taux de taxes et les tarifs de compensations pour l’année 2020 ainsi que les conditions de perception

AVIS PUBLIC Règlement 2020-019 relatif au comité consultatif à la vie culturelle et communautaire 

 AVIS PUBLIC Règlement 2020-015 relatif au remboursement des frais de déplacement, de repas et de séjour des élus et employés municipaux

AVIS PUBLIC  Règlement 2020-014 relatif à la création d’un comité de sélection

AVIS PUBLIC Règlement 2020-013 règlement relatif à la publication des avis publics

AVIS PUBLIC  Règlement relatif au recouvrement et à la répartition des coûts des travaux d’entretien de cours d’eau minicipaux – cours d’eau Larue, branche 1 et 2

AVIS PUBLIC Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur

AVIS PUBLIC Règlement 2020-011 Contrôle animalier

AVIS PUBLIC règlement 2009-002-08 – règlement de zonage 2009-02

AVIS PUBLIC – règlement 2009-005-08 modifiant le règlement des permis et certificats 

2019

AVIS PUBLIC, Règlement 2019-010 – Taux de taxes et tarifs de compensations pour l’année 2020

AVIS PUBLIC, Traitement des élus municipaux

AVIS PUBLIC, séance extra budget 2020

AVIS PUBLIC,  séances extra taxation 2020

AVIS PUBLIC, consultation publique

AVIS PUBLIC, Journée d’enregistrement – nov 2019

AVIS PUBLIC, séances du conseil 2020

AVIS PUBLIC, Projet de règlement relatif au traitement des élus municipaux 

AVIS PUBLIC, Début imminent des travaux

AVIS PUBLIC, Entré en vigueur 2019-07-166

Avis participation référendum-PPCMOI (rue Larose)

Annexe PPCMOI

AVIS PUBLIC, Rôle d’évaluation foncière 3e année

AVIS PUBLIC, Entré en vigueur 2019-002

 AVIS PUBLIC, Entré en vigueur 2019-003

2019-120 – SECTION 00 – Avis public AO

Consultation publique 2e avis PPCMOI rue Larose

AVIS PUBLIC, appel d’offres par SEAO, déneigement et épandage de fondats et d’abrasifs pour l’entretien des chemins en période hivernale.

AVIS PUBLIC, adoption du règlement 2019-05, concernant la sécurité, la paix, l’ordre et le bien-être général (G4-2019).

AVIS PUBLIC, d’assemblée de consultation publique, demande de PPCMOI, lots 4 834 280 et 4 834 821, premier projet.

AVIS PUBLIC,  aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum concernant une demande visant à autoriser la construction de deux triplex sur le terrain situé au 1113, rue du Rivage.

AVIS PUBLIC, adoption du règlement 2019-004, abrogeant le règlement 2000-05 relatif au stationnement des véhicules avec remorque à bateau

AVIS PUBLIC, dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe

AVIS PUBLIC, demande de dérogation mineure, 19, rue Mauger

AVIS PUBLIC, Adoption des seconds projets de règlements
numéro 2019-002 et 2019-003

AVIS PUBLIC, Assemblée de consultation publique zone R-18

AVIS PUBLIC, Demande de dérogation mineure

AVIS PUBLIC,  Rôle de perception foncier

2018

AVIS PUBLIC, Adoption du règlement 2018-08, relatif à l’imposition de taxes, compensations et à l’établissement de tarifs

AVIS PUBLIC, Prévisions budgétaires pour l’exercice financier 2019 et programme triennal d’immobilisation

AVIS PUBLIC, Rôle d’évaluation foncière

AVIS PUBLIC, assemblée publique de consultation,
PPCMOI pour le 1113, du Rivage

2018-06-04, Demande de dérogation mineure, 7 rue Stéphane